La consultation du site web www.ernestine.fr suppose l'acceptation sans réserve des présentes conditions d'utilisation. Les termes "le site" ou "le site web" désignent ci-après le site Internet du Gîte Ernestine.
Généralités
Le présent site est la propriété de Bernard Fricker. Adresse : 2, rue krummenacker 67620 Soufflenheim
Téléphone : 03 88 86 66 76
Site web : www.ernestiner.fr
E-mail :info@ernestine.fr
Le Directeur de la Publication est Fricker Alain.
La réservation du nom de domaine a été effectuée conformément aux dispositions en vigueur auprès de 1and1 le 23 novembre 2006.
Le Site web est hébergé par la société 1and1.
Liens
Tout lien avec ce site web doit faire préalablement l’objet d’une demande expresse d’autorisation et d’un contrat.
Par ailleurs, Le Gîte Ernestine ne prend aucun engagement concernant
tout autre site auquel vous pourriez avoir accès via son site web.
Un lien à partir du site du Gîte Ernestine vers un autre site
n’implique en aucun cas la responsabilité du Gîte Ernestine quant au
contenu ou l’usage qui peut être fait de tels sites : le Gîte Ernestine
n’exerce aucun contrôle sur les sites tiers.
D’autre part, le site du Gîte Ernestine peut, à son insu, avoir été
relié à d'autres sites par le biais de liens hypertextes et il décline
dans ce cas toute responsabilité concernant les informations présentées
sur ces autres sites.
Propriété intellectuelle
Ce
site web (textes, photographies, illustrations, logos, icônes, fichiers
disponibles en téléchargement, clips vidéo ou sonores, etc.) constitue
une œuvre protégée en France par le Code le Propriété Intellectuelle,
et à l'étranger par les conventions internationales en vigueur sur le
droit d'auteur.
La violation de l'un des droits d’auteur de l'œuvre
est un délit de contrefaçon passible, aux termes de l'article L.335-2
du Code de la Propriété Intellectuelle, de deux ans d'emprisonnement et
de 15 000 Euros d'amende.
Toutes les marques citées sont la propriété de leurs auteurs
respectifs. La diffusion de chaque article a fait l'objet d'une
autorisation préalable auprès des auteurs.
Copyright
La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu'il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du Directeur de la publication.
La reproduction des textes de ce site sur support papier est autorisée, à des fins d'information pour un usage strictement personnel et privé (exemple : dans le cadre pédagogique) sous réserve du respect des trois conditions suivantes :
- gratuité de la diffusion ;
- respect de l'intégrité des documents reproduits : pas de modification ni altération d'aucune sorte ;
- citation claire et lisible de la source sous la suivante - par exemple . «Ce document provient du site Internet giteduclocher.com».
Les droits de reproduction sont réservés et strictement limités.
Sont interdites sans autorisation expresse du Directeur de la Publication :
- la présentation d.une des pages du site dans une page web n'appartenant pas à ce dernier ;
- la pratique consistant à appeler un des éléments du site dans une page web n'appartenant pas au site est strictement interdite ;
- la mise en place de liens hypertextes vers toute autre page que la page d'accueil du site nécessite l'accord du Gîte Ernestine.
Crédits
Réalisation : Fricker Alain